NOVAQ 2018

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Editeur

Directeur de publication : Alain Rousset, président du Conseil régional
Co-directeur de publication : Stéphane Delpeyrat-Vincent, Conseiller régional délégation Communication et porte-parole
Rédaction en chef : Direction de la Communication
La Région Nouvelle-Aquitaine est une collectivité territoriale (SIREN n°200053759).

Adresse :
Hôtel de Région
14, Rue François de Sourdis
33 077 Bordeaux cedex
 05 57 57 80 00

Traitement des données personnelles

Le traitement des données personnelles recueillies depuis ce site Internet est encadré par la dispense n°7 de la délibération n°2006-138 du 9 mai 2006 de la Commission nationale informatique et liberté.
Le site recueille exclusivement des données d’identité et de connexion à des fins d’information, de communication et d’analyse statistique.
En application de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés modifiée, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression des données qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit via le formulaire de contact.

Traitement informatique des courriers postaux

Le courrier reçu par l’administration régionale fait l’objet d’un traitement informatique destiné à en assurer son suivi.
Les nom, prénom et adresse et éventuellement la fonction exercée sont enregistrés. Ces informations sont réservées à l’usage des services concernés.
Vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer auprès :
•    de la Direction de la communication pour les données recueillies via le site www.nouvelle-aquitaine.fr
•    de l’Administration Générale pour les courriers postaux :
    Région Nouvelle-Aquitaine
    14, rue François de Sourdis
    33077 Bordeaux
    Tél : 33(0)5 57 57 80 00

Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant en nous le signalant via le formulaire de contact.

Personne responsable de l’accès aux documents administratifs

La loi n° 78-753 du 17 juillet 1978 portant diverses mesures d’amélioration des relations entre l’administration et le public consacre la liberté d’accès aux documents administratifs et la libre réutilisation des informations publiques.
Ainsi, toute personne qui en fait régulièrement la demande à la Région peut obtenir communication de tous documents administratifs dès lors que ces derniers sont communicables au sens de la loi précitée.

L’accès aux documents administratifs et la procédure de communication ont été précisés par le décret n° 2005-1755 du 30 décembre 2005 relatif à la liberté d’accès aux documents administratifs et à la réutilisation des informations publiques, pris pour l’application de la loi n° 78-753 du 17 juillet 1978.
Des informations pratiques relatives à l’obligation de communication des documents administratifs et à ses limites et conditions se trouvent sur le site internet de la Commission d’accès aux documents administratifs (CADA – http://www.cada.fr/).
En application de l’article 24 de la loi du 17 juillet 1978 et desarticles 42 à 44 du décret du 30 décembre 2005, le Président du Conseil régional a procédé à la désignation de la personne responsable de l’accès aux documents administratifs de la Région Nouvelle-Aquitaine par un arrêté du 19 janvier 2016.
La personne responsable de l’accès aux documents administratifs et des questions relatives à la réutilisation des informations publiques est chargée, en cette qualité, de :
1.    Réceptionner les demandes d’accès aux documents administratifs et de licence de réutilisation des informations publiques ainsi que les éventuelles réclamations et de veiller à leur instruction ;
2.    Assurer la liaison entre l’autorité auprès de laquelle elle est désignée et la commission d’accès aux documents administratifs. En conséquence, toute demande de communication de documents administratifs détenus et/ou élaborés par la Région devra être adressée, sous peine d’irrecevabilité, à :

Monsieur Dominique GAUDIN
Chef du Service juridique (site de Poitiers)
Tél : 05.49.55.77.31

Soit par lettre, à l’adresse suivante :
Maison de la Région
15, rue de l’Ancienne Comédie
86 021 Poitiers CS 70575
Soit par courrier électronique, via le formulaire de contact.

Liens

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La mise en place de liens vers le site de www.novaq.fr n’est pas soumise à un accord préalable. Il est seulement demandé d’indiquer explicitement la mention : « www.novaq.fr ». Les liens profonds sont toutefois à privilégier. Sont exclus de cette autorisation, les sites et tout support à caractère polémique, pornographique ou xénophobe ou pouvant porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre

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Crédits photos

Alban Gilbert / Région Nouvelle-Aquitaine / Getty images / Futuroscope de Poitiers 

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Contenu éditorial : Direction de la Communication Région Nouvelle-Aquitaine (sauf mentions contraires)